Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTTON COVER
Numéro de dépôt :
1688261
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2001
Présentation de la marque COTTON COVER
Déposée le 12 août 1991 par Charles BELPAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTON COVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTTON COVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688261.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON COVER est expirée depuis le 12 août 2001.
Charles BELPAUME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04